MENTIONS LEGALES

INFORMATIONS D’IDENTIFICATION

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.loire-funeraire.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

MARBRERIE LATHUILLIERE est une S.A.R.L. Unipersonnelle située 3, allée de l’électronique, 42000 SAINT ETIENNE. Son gérant est Frédéric CINIERI. Vous pouvez le contacter via l’onglet ‘Contact’ du site. Son capital social est de 16 200€. L’entreprise est immatriculée au RCS de Saint-Étienne sous le n°313 401 481 . L’activité principale exercée est le service funéraire Code APE 9603Z, SIRET 313 401 481 00103 et TVA FR 42 3134 01481.

L’entreprise est joignable par téléphone au : +33 (0)4 77 57 03 25 ou par mail à loirefuneraire@gmail.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

www.loire-funeraire.fr est une œuvre de l’esprit. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la société LOIRE FUNERAIRE. Les logos, images, visuels, textes, vidéos et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs qui peut être le cas échéant la société LOIRE FUNERAIRE. Toute modification ou dégradation de son contenu est également proscrite sous peine d’une sanction du fait d’un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

DROITS D’AUTEURS

Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de LOIRE FUNERAIRE. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de LOIRE FUNERAIRE.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :
• La gratuité de la diffusion
• Le respect de l’intégralité des documents reproduits, sans modification ni altération d’aucune sorte
• La citation claire et lisible de la source, l’adresse du site web doit figurer dans la référence.

Directeur de publication : Frédéric CINIERI – loirefuneraire@gmail.com

CONCEPTION WEB

La conception et la réalisation de ce site sont effectuées par : Coline CHIARAMONTE – LOIRE FUNERAIRE.

HEBERGEMENT

Le site est hébergé chez INFOMANIAK: société anonyme au capital de 102 000 CHF, Code IDE et TVA : CHE 103 167 648. Le siège social est situé au 25, rue Eugène Marziano 1227 Les Acacias GENEVE – SUISSE.

DONNÉES PERSONNELLES

LOIRE FUNERAIRE peut être amené à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous consultez le site, mais également lorsque vous contactez l’agence pour des questions d’ordre général via l’onglet ‘Contact’ du site. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données personnelles ainsi que d’un droit d’opposition de leur utilisation à des fins de prospection (loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) sur simple demande en remplissant le formulaire de la page ‘Contact’. LOIRE FUNERAIRE s’engage à ne pas diffuser vos données personnelles et à ne les utiliser que dans le cadre de son activité.

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